Informations légales
Retrouvez ici l'ensemble des documents légaux qui encadrent l'utilisation du site et des services MaxiPBX.
- Mentions légales et conditions d'utilisation des sites — MaxiNetwork / MaxiPBX L'éditeur de MaxiPBX (MaxiNetwork Sàrl) et les conditions d'utilisation de ses sites web. Version 1.0 — octobre 2026 · En vigueur dès le
- Contrat de licence utilisateur final (CLUF) — MaxiPBX Les conditions de licence qui régissent l'accès, l'installation, l'activation et l'utilisation de MaxiPBX, avec leurs annexes. Version 1.0 — octobre 2026 · En vigueur dès le
- Politique de confidentialité — MaxiPBX Les données personnelles que MaxiNetwork traite pour son propre compte, pourquoi, combien de temps, et vos droits. Version 1.0 — octobre 2026 · En vigueur dès le
- Accord de traitement des données (DPA) — MaxiPBX L'accord qui encadre les données personnelles traitées par MaxiNetwork pour le compte de ses clients, sous-traitants ultérieurs compris. Version 1.0 — octobre 2026 · En vigueur dès le
- Politique de sécurité, de cycle de vie et de divulgation coordonnée — MaxiPBX Le cycle de vie des versions de MaxiPBX, la correction des vulnérabilités et leur signalement coordonné. Version 1.0 — octobre 2026 · En vigueur dès le
- Composants open source — MaxiPBX L'inventaire des composants open source utilisés par MaxiPBX et leurs licences. Version 1.0 — inventaire du 5 octobre 2026 · En vigueur dès le

